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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CORDONNERIE PASTEUR
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SP Auto Clé Auto by Serrurerie Pasteur
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SP Auto Clé Auto by Serrurerie Pasteur
SARL CORDONNERIE PASTEUR

Numéro de dépôt :
4482846
Date de dépôt :
14/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/09/2028
SP Auto Clé Auto by Serrurerie Pasteur de CORDONNERIE PASTEUR

Présentation de la marque SP Auto Clé Auto by Serrurerie Pasteur

Déposée par voie électronique le 14 septembre 2018 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CORDONNERIE PASTEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SP Auto Clé Auto by Serrurerie Pasteur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-40 du 5 octobre 2018.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CORDONNERIE PASTEUR domicilié(e) 38 Rue Pasteur - 59210 - COUDEKERQUE-BRANCHE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AARPI LITTORAL CONSEIL AVOCATS, Madame Frédérique MAZUREK domicilié(e) 327 Rue de la République - 59430 - SAINT POL SUR MER - France.

La marque SP Auto Clé Auto by Serrurerie Pasteur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4482846.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 37 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SP Auto Clé Auto by Serrurerie Pasteur arrivera à expiration en date du 14 septembre 2028.

CORDONNERIE PASTEUR a également déposé les autres marques suivantes : ELECTRONIC AUTO , Clé auto France , ELECTRONIKAUTO , PLIPAUTO , Clé Auto France , PLIP AUTO


SARL CORDONNERIE PASTEUR - 38 Rue Pasteur - 59210 - COUDEKERQUE-BRANCHE - France


AARPI LITTORAL CONSEIL AVOCATS, Madame Frédérique MAZUREK - 327 Rue de la République - 59430 - SAINT POL SUR MER - France


Publication - Publication le 5 oct. 2018 au BOPI 2018-40

Enregistrement sans modification - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01

Quincaillerie métallique ; objets d'art en métaux communs ;

Cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Réparation de serrures ;

Fabrication d'articles de quincaillerie sur commande ;

Programmation de systèmes de commande électronique.